Conseil municipal du 19 décembre 2022
Le dix-neuf décembre deux mille vingt-deux à vingt heures, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 12 décembre 2022 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Maud PEYNY, Philippe SOULMAGNON, Christian PATEYRON, Cyrille BRIGONNET, Christelle ALBERT, Ludvik LEGAY, Jean-Pierre CHABAN. ABSENTS: Patrice CUISINAUD (excusé), David MARQUE. POUVOIRS : Patrice CUISINAUD donne pouvoir à Isabelle COMBEAU Secrétaire de séance : Cyrille BRIGONNET. 1- EAU POTABLE-demande raccordement GAEC Brigonnet : étude devis Après rappel de la demande du GAEC Brigonnet (La Cime 23250 Thauron), en…
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Conseil municipal du 30 novembre 2022
Le trente novembre deux mille vingt-deux à vingt heures, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 21 novembre 2022 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Patrice CUISINAUD, Maud PEYNY, Philippe SOULMAGNON, Christian PATEYRON, Cyrille BRIGONNET, Christelle ALBERT, Ludvik LEGAY, ABSENTS: Jean-Pierre CHABAN (excusé), David MARQUE. Secrétaire de séance : Maud PEYNY 1 – BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative n° 2 Virement de crédit Madame le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de prendre une décision modificative de virement de crédit,…
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Conseil municipal du 17 octobre 2022
Le dix-sept octobre deux mille vingt-deux à vingt heures, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 10 octobre 2022 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Patrice CUISINAUD, Philippe SOULMAGNON, Christian PATEYRON, Christelle ALBERT, Ludvik LEGAY, ABSENTS: Maud PEYNY, Cyrille BRIGONNET, Jean-Pierre CHABAN (excusés), David MARQUE. Secrétaire de séance : Philippe SOULMAGNON. Publié le : 24/10/2022 1 – URBANISME Parcelle 0C-0400 : délibération de demande motivée autorisant une construction hors des parties actuellement urbanisées de la commune Madame le Maire présente…
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Conseil municipal du 28 juillet 2022
ABSENTS: Philippe SOULMAGNON (excusé), Christian PATEYRON, David MARQUE 1 – PERSONNEL: création poste secrétaire de mairie Vu le code général de la fonction publique, et notamment les articles L313-1, L332-8 3°, L 332-12, Considérant que la commune de Thauron compte moins de 1000 habitants tel qu’en atteste le dernier recensement ; Considérant qu’il est nécessaire d’envisager une réorganisation du service administratif de la mairie en prévision du prochain départ en retraite d’un agent, Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide la création, à compter du 1er octobre 2022, au tableau des effectifs, d’un emploi permanent de secrétaire de mairie, dans le grade…
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022
ABSENTS: Christian PATEYRON, Cyrille BRIGONNET, David MARQUE, Ludvik LEGAY 1- DEMANDE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS Après examen des différentes demandes et délibération, le conseil municipal, à l’unanimité vote les subventions de fonctionnement 2022 ci-après : ASSOCIATIONSMONTANTACCA THAURON70 €COMITE d’ANIMATION de THAURON70 €ASS. LA TRUITE MARCHOISE DU THAURION20 €JEUNES AGRICULTEURS CREUSE70 €Jeunesses Musicales France Creuse-délégation Bourganeuf20 €Collège Bourganeuf-voyage scolaire Bretagne juin 2022-2 enfants60 €Collège Bourganeuf-voyage scolaire Lot mai/ juin 2022-3 enfants90 €TOTAL400 € Il est précisé que pour les aides financières pour les voyages scolaires organisés par le collège de Bourganeuf, la somme allouée à chaque enfant (30 €) sera versée directement aux…
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Conseil municipal du 15 Avril 2022
EXCUSES: Philippe SOULMAGNON, David MARQUE, Christelle ALBERT, Ludvik LEGAY 1- COMPTE DE GESTION 2021 Après présentation des comptes de gestion 2021 (budget général, budget eau) et délibération, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2021 par le trésorier et déclare que ces comptes, n’appellent ni observation, ni réserve de sa part. 2-COMPTE ADMINISTRATIF 2021 Après délibération, Monique CAILLAUD, Maire, s’étant retirée, le Conseil Municipal, sous la présidence de Cyrille BRIGONNET, à l’unanimité des membres présents, approuve les comptes administratifs de l’exercice 2021, et dont les résultats sont les suivants : ▪ BUDGET PRINCIPAL : FONCTIONNEMENT …
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Conseil Municipal du 24 février 2022
Le vingt-quatre février deux mille vingt-deux à vingt heures, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 14 février2022 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Patrice CUISINAUD, Philippe SOULMAGNON, Cyrille BRIGONNET, Christelle ALBERT, Ludvik LEGAY, ABSENTS: Christian PATEYRON, Maud PEYNY, David MARQUE, Jean-Pierre CHABAN Secrétaire de séance : Cyrille BRIGONNET Publié le : 28/02/2022 1- GARAGE COMMUNAL : renouvellement convention La Maire rappelle que dans l’attente d’un projet de garage communal le conseil municipal avait accepté le 05 juillet 2007 la proposition de…
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Conseil municipal du 3 décembre 2021
ABSENTS: Patrice CUISINAUD (excusé), Maud PEYNY (excusée), Ludvik LEGAY (excusé), 1- DETR : programmation 2022 La maire donne connaissance du règlement des aides financières au titre de la DETR pour l’année 2022 et propose à l’assemblée de déposer une demande pour des travaux de réfection de voies communales ainsi que pour des équipements en matériel des locaux scolaires et de la mairie. Il est précisé que les travaux de réfection des voies communales peuvent également bénéficier d’un financement du Département de la Creuse dans le cadre du dispositif Boost’Comm’une 2020-2022. Après délibération, le conseil municipal, approuve cette propositionprend connaissance des devis…
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Conseil municipal du 9 Novembre 2021
Le neuf novembre deux mille vingt et un à vingt heures, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 27 octobre2021 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Patrice CUISINAUD, Philippe SOULMAGNON, Cyrille BRIGONNET, Christelle ALBERT, Ludvik LEGAY, Jean-Pierre CHABAN ABSENTS: Maud PEYNY(excusée), Christian PATEYRON (excusé), David MARQUE (absent) Secrétaire de séance : Philippe SOULMAGNON Publié le : 15/11/2021 1- Communauté de communes Creuse sud-ouest: rapports de la CLECT La Maire rappelle que la commission locale d’évaluation des charges (CLECT) de la communauté…
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Conseil municipal du 7 septembre 2021
ABSENT: Christian PATEYRON (excusé), David MARQUE (excusé), Jean-Pierre CHABAN En préambule, la société SOLATERRA (63170 Aubière) présente leur démarche « Energie Projet Commun », d’accompagnement des territoires pour une valorisation énergétique renouvelable. 1 – PERSONNEL : remplacement La Maire expose au conseil municipal qu’en application des dispositions de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée relative au statut de la fonction publique territoriale, il est possible de recruter des agents contractuels pour assurer le remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel temporairement indisponible occupant un emploi permanent lorsque l’agent est : Autorisé à exercer ses fonctions à temps partiel Indisponible en…
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2021
Le premier juillet deux mille vingt et un à vingt heures trente, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 25 juin 2021 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Patrice CUISINAUD, Maud PEYNY, Philippe SOULMAGNON,…
Conseil municipal du 6 mai 2021
Le six mai deux mille vingt et un à vingt heures trente, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 28 avril 2021 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Patrice CUISINAUD, Maud PEYNY, Philippe SOULMAGNON, …
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Le neuf avril deux mille vingt et un à quatorze heures, le Conseil Municipal de THAURON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Madame Monique CAILLAUD, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 31 mars 2021 PRESENTS : Monique CAILLAUD, Isabelle COMBEAU, Patrice CUISINAUD, Maud PEYNY, Philippe SOULMAGNON, Christian…
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Commune de THAURON 